Subvention vélo électrique à Grenoble
Près de 3 000€ offert !
Envie d'investir dans un vélo électrique ? Découvrez comment bénéficier de la subvention vélo électrique à Grenoble.
Moyen de transport écologique, le vélo électrique permet de se remettre au sport et d'adopter des trajets plus verts. Cependant, l'achat d'un vélo peut se révéler onéreux.
Afin d'encourager les Français à adopter des véhicules plus écologiques, l'État, les régions et les communes proposent des aides à l'achat d'un vélo électrique. C'est le cas de la région Auvergne-Rhône-Alpes qui offre une subvention vélo électrique à Grenoble.
Pourquoi des aides à l'achat d'un vélo électrique ?
Afin d'encourager ses résidents à transitionner vers des véhicules moins polluants, Grenoble-Alpes Métropole propose une prime à l'achat d'un vélo. L'agglomération s'inscrit ainsi dans une démarche verte de réduction de la pollution sur son territoire.
Qui peut être bénéficiaire d'une subvention vélo électrique à Grenoble ?
La prime à l'achat d'un véhicule à faibles émissions s'adresse à deux catégories de personnes :
- les professionnels ;
- les particuliers propriétaires d'un véhicule utilitaire léger souhaitant s'en débarrasser.
Conditions pour bénéficier de l'aide à l'acquisition d'un vélo
Pour bénéficier de la prime à l'achat d'un vélo électrique, les particuliers doivent :
- résider dans l'une des 49 communes de la collectivité (Échirolles, Fontaine, Saint-Martin-d'Hères, etc.) ;
- se débarrasser de leur véhicule utilitaire léger. Celui-ci doit être mis à la casse et remplacé par le nouvel équipement électrique.
Vélos éligibles à la prime d'achat
Les vélos éligibles au bonus sont :
- les vélos-cargos à assistance électrique ou non ;
- les triporteurs assistés ou non ;
- les remorques à vélos avec ou sans assistance électrique.
La région ne propose pas d'aide pour un VAE ou pour les vélos pliants électriques. De plus, seuls les vélos neufs sont concernés : les cargos, triporteurs et remorques d'occasion n'entrent pas en compte dans le dispositif.
Quel est le montant de ce dispositif d'aide à la mobilité ?
Le bonus peut aller jusqu'à 3 000 euros. Il se limite à 40 % du prix total de l'équipement. L'aide est calculée selon votre revenu fiscal de référence et le nombre de parts qui composent votre foyer.
Ainsi, elle dépend de la tranche à laquelle vous appartenez.
- Si votre revenu fiscal de référence est inférieur à 6 300 euros, le montant maximum est de 3 000 euros.
- S'il est inférieur ou égal à 13 489 euros, le montant maximum est de 2 500 euros.
- S'il est supérieur à 13 489 euros, le montant de l'aide est plafonné à 1 250 euros.
Cette prime est cumulable avec les autres aides de l'État, telles que le bonus vélo.
Comment monter son dossier pour bénéficier de la subvention vélo électrique à Grenoble ?
Pour mener à bien votre projet, la métropole vous aide dans l'élaboration de votre dossier. La collectivité vous propose un accompagnement personnalisé avec un expert en mobilité. Une fois votre projet élaboré, vous pouvez monter votre dossier pour prétendre à l'aide à la conversion délivrée par les communes.
L'assistance de l'agglomération dans l'achat du vélo
Afin de cerner au mieux vos besoins, la collectivité grenobloise vous accompagne dans votre transition écologique. La métropole vous propose un rendez-vous avec un expert en mobilité (d'une valeur de 1 000 euros) pour faire le point sur l'utilisation de votre véhicule.
À l'issue de cet entretien, le professionnel vous livre ses conclusions sur les solutions les plus adaptées à votre mode de vie. Il peut également vous renseigner sur les aides publiques auxquelles vous pouvez prétendre. Rendez-vous ici pour demander une assistance.
Pièces justificatives à fournir pour bénéficier de la subvention vélo électrique à Grenoble
Avant tout achat, vous devrez contacter le service instructeur pour vous assurer de l'éligibilité de votre projet. Votre dossier doit comporter :
- le formulaire de demande complété ;
- une copie de la pièce d'identité du demandeur ;
- un justificatif de domicile ;
- une copie du devis d'achat ou de projet de location du vélo ;
- un RIB ;
- une copie datée et signée du règlement du véhicule.
Pour débloquer la prime de la métropole, vous devez également fournir :
- le revenu fiscal de référence et le nombre de parts fiscales figurant sur l'avis d'imposition de l'année précédant l'achat ;
- dans le cadre d'un projet d'achat, une attestation sur l'honneur de ne pas revendre l'équipement ;
- dans le cadre d'un projet de location, une attestation sur l'honneur de ne pas modifier les termes du contrat ;
- l'engagement sur l'honneur de ne pas déjà avoir bénéficié d'une aide similaire.
Aides supplémentaires à l'achat d'un vélo pour les Grenoblois
En complément de la prime attribuée par la ville, vous pouvez prétendre à deux aides offertes par l'État : le bonus écologique et la prime à la conversion.
Le bonus écologique de l'État pour les VAE
Pour l'acquisition d'un vélo-cargo ou d'une remorque (électrique ou non), l'État complète la prime attribuée par la métropole grenobloise. Le bonus écologique peut atteindre 2 000 euros maximum pour un cargo, selon vos revenus. Toute personne majeure résidant en France, qui souhaite acquérir un cycle, avec ou sans aide électrique, peut y prétendre.
Vous pouvez également en faire la demande si vous souhaitez vous équiper d'un vélo électrique sans utiliser la prime offerte par la ville. Pour l'obtenir, le vélo doit être neuf et votre revenu annuel doit être inférieur ou égal à 13 489 euros. Le bonus écologique est limité à 150 euros pour les vélos classiques et à 400 euros pour l'électrique.
La prime à la conversion pour le remplacement des véhicules polluants
Troisième prime disponible, elle est accordée en échange de la mise au rebut d'un mode de transport polluant (voiture ou utilitaire classé Crit'Air 3). Elle peut atteindre la somme de 1 000 euros. Cette aide ne concerne que les VAE neufs ou d'occasion. Tout comme la prime citée précédemment, elle s'utilise sans la subvention grenobloise pour l'obtention d'un VAE.
Dans ce cas, elle est limitée à 1 500 euros et à 40 % du prix total. Les conditions d'attribution sont les suivantes :
- être majeur et domicilié en France ;
- avoir un revenu annuel inférieur ou égal à 13 489 €.
Pour plus d'informations, consultez la page du gouvernement sur la prime à la conversion dédiée aux vélos électriques.
Les vélos-cargos, triporteurs et remorques, électriques ou non, sont éligibles à l'aide à l'achat d'un véhicule moins polluant. La subvention vélo électrique à Grenoble est cumulable avec les autres bonus attribués par l'État, la région ou le département. N'hésitez plus à arpenter les pistes cyclables de la capitale iséroise avec un vélo électrique !